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.1 EXACTITUDE ET UTILISATION DES INFORMATIONS

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.2 DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET DES SERVICES

Certaines conditions spéciales régissent l’achat de produits et de services décrits dans le présent Site Web. Des conditions spéciales peuvent également s’appliquer à certaines fonctionnalités du Site Web. Les produits, les services et les informations décrites dans le présent Site Web sont disponibles seulement là où ils peuvent légalement l’être. Ils peuvent donc ne pas être offerts dans certaines régions du Canada ou dans d’autres pays. Veuillez nous contacter pour savoir si lesdits produits ou lesdits services sont offerts dans votre territoire et pour tout renseignement à ce sujet.

.3 HYPERLIENS

Les hyperliens sont fournis uniquement à titre informatif. Ces liens ne suggèrent nullement l’approbation des sites vers lesquels l’utilisateur est renvoyé ni une quelconque affiliation avec leurs propriétaires ou leurs exploitants. Aucune déclaration ni garantie n’est formulée quant à l’exactitude, l’actualité et la pertinence du contenu desdits sites. Kinova n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers, qui relève de l’entière responsabilité du propriétaire ou de l’exploitant de chacun des sites en question.

.4 VIRUS ET LOGICIELS MALVEILLANTS

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.5 MARQUES DE COMMERCE ET DROITS D’AUTEUR

Kinova, Kinova Robotics, <www.kinovarobotics.com>, ainsi que les mots et logos s’y rattachant, de même que les noms et autres produits ou services de Kinova, sont des appellations commerciales, des marques de commerce ou des marques déposées de Kinova. Les noms des autres sociétés, produits ou services mentionnés dans le présent Site Web peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée de l’une de ces appellations ou marques de commerce est formellement interdite.

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.6 CONFIDENTIALITÉ ET UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

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.7 COMMUNIQUÉS DE PRESSE, ACTUALITÉS ET ÉVÈNEMENTS

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.8 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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.9 INDEMNISATION

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.10 NON-RENONCIATION

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.11 MODIFICATION DES CONDITIONS

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.12 INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

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.13 DIVISIBILITÉ

Si un tribunal compétent détermine que l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation est illégale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera considérée comme étant séparable des présentes Conditions d’Utilisation et le reste des dispositions restera pleinement en vigueur.

.14 DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

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